Mises à jour de la version 4 de 2021 du guide de l’utilisateur du RBCA de l’Atlantique et du NQE/NVS de 2021 du RBCA de l’Atlantique et du document de justification associé. Les organismes de réglementation de l’Atlantique exigeront que les rapports d’évaluation, d’assainissement et de fermeture utilisent les versions mises à jour de 2022 de tous les documents, sauf exceptions spécifiques décrites dans la procédure de mise en œuvre mise à jour de la version 4 du guide de l’utilisateur du RBCA de l’Atlantique et de la procédure de mise en œuvre du NQE/NVS.