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de RBCA de l’Atlantique

« Atlantic Risk-Based Corrective Action » (RBCA de l’Atlantique) est un processus d’évaluation et de gestion de l’assainissement des lieux contaminés par des hydrocarbures pétroliers et d’autres contaminants au Canada atlantique. La mise en œuvre et le maintien du processus RBCA de l’Atlantique sont supervisés par le « Partenariat pour l’implantation de RBCA » (PIRI de l’Atlantique).

Établi en 1997, le PIRI de l’Atlantique est un groupe collaboratif composé d’organismes provinciaux de réglementation de l’environnement, de représentants de l’industrie et d’experts-conseils régionaux en environnement de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l’Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve-et-Labrador. Ce groupe cerne et examine les enjeux, élabore des normes et des processus et formule des recommandations afin d’assurer une harmonisation technique et réglementaire continue à l’échelle de la région.

Depuis 1997, la Trousse d’outils de RBCA de l’Atlantique a été utilisée pour évaluer ou assainir efficacement des lieux contaminés par des hydrocarbures pétroliers et pour faciliter la fermeture de dossiers réglementaires relatifs à plus de 8 279 sites dans la région, ce qui a permis de préparer les propriétés concernées en vue de possibilités de réaménagement de terrains contaminés.

Faits saillants

Feuilles de route pour la réhabilitation des sites contaminés Guides sur les processus, les règlements et le financement

Les Feuilles de route pour la réhabilitation des sites contaminés du FMV donnent un aperçu pancanadien du processus de réaménagement des sites contaminés dans chaque province et territoire. Ces outils de soutien, désormais mis à jour pour refléter la réglementation actuelle, fournissent des renseignements essentiels sur les exigences provinciales, territoriales et fédérales ainsi que sur les programmes incitatifs et de financement.

Ces feuilles de route offrent des conseils actualisés, étape par étape, pour cerner les meilleures solutions en vue du réaménagement de sites contaminés. Elles relient chaque étape aux exigences réglementaires pertinentes et aux sources potentielles de financement.
Élaborée en étroite consultation avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, chaque feuille de route présente un cheminement facile à suivre dans trois domaines :

  • Aperçu du processus de réaménagement des sites contaminés :
    Une description des étapes habituelles lors du réaménagement d’un site contaminé au Canada.
  • Exigences provinciales :
    Un aperçu de la réglementation provinciale et des exigences politiques associées à chaque étape du processus.
  • Programmes incitatifs et de financement :
    Une liste de ressources pertinentes, comme le FMV, qui offrent du soutien aux municipalités et à leurs partenaires lorsqu’ils entreprennent le réaménagement de sites contaminés.

Quel que soit l’endroit où vous en êtes ou le lieu où vous vous trouvez au Canada, ces guides vous offrent des conseils actualisés, étape par étape et particuliers à votre emplacement, pour vous aider à passer à l’étape suivante du réaménagement des sites contaminés.
FCM websiteParcourez les processus, les politiques et les possibilités de financement grâce aux Feuilles de route pour la réhabilitation des sites contaminés du FMV

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