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Bienvenue sur le site
de RBCA de l’Atlantique

« Atlantic Risk-Based Corrective Action » (RBCA de l’Atlantique) est un processus d’évaluation et de gestion de l’assainissement des lieux contaminés par des hydrocarbures pétroliers et d’autres contaminants au Canada atlantique. La mise en œuvre et le maintien du processus RBCA de l’Atlantique sont supervisés par le « Partenariat pour l’implantation de RBCA » (PIRI de l’Atlantique).

Établi en 1997, le PIRI de l’Atlantique est un groupe collaboratif composé d’organismes provinciaux de réglementation de l’environnement, de représentants de l’industrie et d’experts-conseils régionaux en environnement de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l’Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve-et-Labrador. Ce groupe cerne et examine les enjeux, élabore des normes et des processus et formule des recommandations afin d’assurer une harmonisation technique et réglementaire continue à l’échelle de la région.

Depuis 1997, la Trousse d’outils de RBCA de l’Atlantique a été utilisée pour évaluer ou assainir efficacement des lieux contaminés par des hydrocarbures pétroliers et pour faciliter la fermeture de dossiers réglementaires relatifs à plus de 8 279 sites dans la région, ce qui a permis de préparer les propriétés concernées en vue de possibilités de réaménagement de terrains contaminés.

Faits saillants

Ministère de l’Environnement et des Gouvernements
locaux du Nouveau-Brunswick (MEGL)

Mises à jour: du Programme de gestion des
lieux contaminés

À la suite de la publication de la version 4.0 de RBCA de l’Atlantique et d’autres mises à jour apportées au Programme de gestion des lieux contaminés du MEGL, le MEGL a procédé récemment à la révision des formulaires de présentation de rapports liés à l’évaluation environnementale du lieu (EEL), au plan des mesures d’assainissement (PMA), à la surveillance et à la fermeture, du formulaire d’enregistrement d’un lieu de contamination historique et du document d’orientation Exigences en matière de soumission et procédures d’examen à l’intention des professionnels affectés au lieu.
Cliquez ici pour mises à jour

À partir d’aujourd’hui, les professionnels affectés au lieu doivent utiliser les formulaires de soumission et le formulaire d’enregistrement d’un lieu de contamination historique à jour et ils doivent suivre le document d’orientation Exigences en matière de soumission et procédures d’examen à jour.

En savoir plus…

AVIS TECHNIQUE
En vigueur le 30 août 2021
La Version 4 de la RBCA de l’Atlantique Toolkit et le guide de l’utilisateur remplacera la Version 3

Bientôt disponible

 Guide de l’utilisateur version 4 de RBCA
de l’Atlantique (en français)

Version 4 RBCA de l’Atlantique Toolkit

Pour créer un lien vers le Guide de l’utilisateur version 4 de RBCA de l’Atlantique en anglais, cliquez ici.
Pour accéder au RBCA Atlantique NQE/NVS 2021 en anglais, cliquez ici.

Pour plus d’informations, contactez Michel.Poirier@gnb.ca

À compter le 30 août 2021, les organismes de réglementation de l’Atlantique exigent des rapports d’évaluation, de correction et de fermeture pour utiliser la version 4 de RBCA de l’Atlantique et/ou les NQE/NVS de RBCA de l’Atlantique 2021 (en anglais seulement), sauf tel que décrit dans le plan de mise en œuvre de la version 4 de RBCA de l’Atlantique (en anglais seulement).