MISE À JOUR : AVIS TECHNIQUE – En vigueur le 1er août 2022

Mises à jour de la version 4 de 2021 du guide de l’utilisateur du RBCA de l’Atlantique et du NQE/NVS de 2021 du RBCA de l’Atlantique et du document de justification associé. Les organismes de réglementation de l’Atlantique exigeront que les rapports d’évaluation, d’assainissement et de fermeture utilisent les versions mises à jour de 2022 de tous les documents, sauf exceptions spécifiques décrites dans la procédure de mise en œuvre mise à jour de la version 4 du guide de l’utilisateur du RBCA de l’Atlantique et de la procédure de mise en œuvre du NQE/NVS.

AVIS TECHNIQUE – En vigueur à partir du 30 août 2021

À compter d’aujourd’hui, les organismes de réglementation de l’Atlantique exigeront que les rapports d’évaluation, d’assainissement et de fermeture utilisent la trousse d’outils et le guide de l’utilisateur de la V4 du RBCA de l’Atlantique et/ou les NQE/NSP du RBCA de l’Atlantique de 2021 (tels qu’ils ont été adoptés dans les protocoles ministériels et les autres directives et instruments réglementaires pertinents élaborés par les quatre provinces de l’Atlantique), avec les exceptions décrites dans la procédure de mise en œuvre de la V4 et des NQE/NSP du RBCA de l’Atlantique.

Les quatre provinces de l’Atlantique peuvent déterminer indépendamment comment et quand appliquer et mettre en œuvre les NQE/NSP du RBCA de l’Atlantique 2021 dans le cadre de leurs processus, programmes et cadres stratégiques de gestion des sites contaminés. À la discrétion de chaque province de l’Atlantique, cela peut inclure des modifications aux NQE et NSP du RBCA de l’Atlantique.

ANGLAIS SEULEMENT

Normes de qualité environnementale de niveau I pour la santé humaine : comprend les tableaux suivants

Normes de qualité environnementale du niveau I pour la santé humaine pour le sol – potable
Normes de qualité environnementale du niveau I pour la santé humaine pour les sols – non potables
Normes de qualité environnementale du volet I pour les eaux souterraines – Potable (MISE À JOUR, JUILLET 2022)
Normes de qualité environnementale du volet I pour les eaux souterraines – Potables – Santé humaine (MISE À JOUR, JUILLET 2022)

Normes spécifiques aux voies d’accès au niveau II de la santé humaine: comprend les tableaux suivants

Normes de niveau II spécifiques aux voies d’exposition pour la santé humaine pour les sols – agriculture
Normes de niveau II spécifiques aux voies d’exposition pour la santé humaine pour les sols- résidentiels/parcs
Normes de niveau II spécifiques aux voies d’exposition pour la santé humaine pour les sols- santé humaine commerciaux
Normes de niveau II spécifiques aux voies d’exposition pour la santé humaine pour les sols – industriels

Normes de niveau II spécifiques à la santé humaine pour les eaux souterraines – Agriculture (MISE À JOUR, JUILLET 2022)
Normes de niveau II spécifiques à la santé humaine pour les eaux souterraines -résidentiels/parcs (MISE À JOUR, JUILLET 2022)
Normes de niveau II spécifiques à la santé humaine pour les eaux souterraines – santé humaine commerciaux (MISE À JOUR, JUILLET 2022)
Normes de niveau II spécifiques à la santé humaine pour les eaux souterraines – industriels (MISE À JOUR, JUILLET 2022)

Normes de qualité environnementale écologiques de niveau I: comprend les tableaux suivants

Normes de qualité environnementale écologique de niveau I pour les sédiments (MISE À JOUR, JUIN 2023)
Normes de qualité environnementale pour les sols au niveau écologique I (MISE À JOUR, JUIN 2022)
Normes de qualité environnementale pour les eaux de surface au niveau écologique I (MISE À JOUR, JUILLET 2022)
Normes de qualité environnementale pour les eaux souterraines – Niveau 1 – Écologie (MISE À JOUR, JUILLET 2022)

Normes écologiques de niveau II spécifiques aux voies de penetration: comprend les tableaux suivants

Normes écologiques de niveau II pour les sédiments (MISE À JOUR, JUIN 2023)

Normes écologiques du niveau II relatives aux voies de pénétration pour les sols – agriculture (MISE À JOUR, JUILLET 2022)
Normes relatives aux voies d’accès écologiques du niveau II pour les sols – résidentiels/parcs (MISE À JOUR, JUILLET 2022)
Normes spécifiques aux voies d’accès écologiques de niveau II pour les sols – commerciaux/industriels (MISE À JOUR, JUILLET 2022)

Normes relatives aux voies d’accès écologiques de niveau II pour les eaux de surface et les eaux souterraines