MISE À JOUR : AVIS TECHNIQUE – En vigueur le 1er août 2022
Mises à jour de la version 4 de 2021 du guide de l’utilisateur du RBCA de l’Atlantique et du NQE/NVS de 2021 du RBCA de l’Atlantique et du document de justification associé. Les organismes de réglementation de l’Atlantique exigeront que les rapports d’évaluation, d’assainissement et de fermeture utilisent les versions mises à jour de 2022 de tous les documents, sauf exceptions spécifiques décrites dans la procédure de mise en œuvre mise à jour de la version 4 du guide de l’utilisateur du RBCA de l’Atlantique et de la procédure de mise en œuvre du NQE/NVS.
Bientôt disponible
Guide de l’utilisateur version 4 de RBCA de l’Atlantique en français.
Pour plus d’informations, contactez Mallory.Gilliss@gnb.ca
À compter le 30 août 2021, les organismes de réglementation de l’Atlantique exigent des rapports d’évaluation, de correction et de fermeture pour utiliser la version 4 de RBCA de l’Atlantique et/ou les NQE/NVS de RBCA de l’Atlantique 2021 (en anglais seulement), sauf tel que décrit dans le plan de mise en œuvre de la version 4 de RBCA de l’Atlantique (en anglais seulement).
Archive Technical Documents (2021)
Pour référence seulement
NOTE IMPORTANTE : Veuillez consulter la version la plus récente des documents.
ATLANTIC RBCA V4 USER GUIDANCE (2021)ARBCA V4 TIER I RBSL AND TIER II PSSL TABLESIMPLEMENTATION PROCEDURE ARBCA V4 USER GUIDANCE AND EQS PSS (2021)