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RBCA de l’Atlantique

AVIS TECHNIQUE
MISE À JOUR : À COMPTER D’AUJOURD’HUI

AVIS TECHNIQUE
MISE À JOUR : À COMPTER D’AUJOURD’HUI

Mises à jour de la version 2022 du NQE/NVS du RBCA de l’Atlantique et du document de justification associé, avec le retrait de la norme écologique pour l’étain dans les sédiments marins.

  • Normes de qualité environnementale écologique de niveau I pour les sédiments
    (MISE À JOUR, JUIN 2023)
  • Normes écologiques de niveau II spécifiques aux voies de pénétration pour les sédiments
    (MISE À JOUR, JUIN 2023)
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