Mises à jour de la version 2022 du NQE/NVS du RBCA de l’Atlantique et du document de justification associé, avec le retrait de la norme écologique pour l’étain dans les sédiments marins.
- Normes de qualité environnementale écologique de niveau I pour les sédiments
(MISE À JOUR, JUIN 2023) - Normes écologiques de niveau II spécifiques aux voies de pénétration pour les sédiments
(MISE À JOUR, JUIN 2023)