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de RBCA de l’Atlantique

« Atlantic Risk-Based Corrective Action » (RBCA de l’Atlantique) est un processus d’évaluation et de gestion de l’assainissement des lieux contaminés par des hydrocarbures pétroliers et d’autres contaminants au Canada atlantique. La mise en œuvre et le maintien du processus RBCA de l’Atlantique sont supervisés par le « Partenariat pour l’implantation de RBCA » (PIRI de l’Atlantique).

Établi en 1997, le PIRI de l’Atlantique est un groupe collaboratif composé d’organismes provinciaux de réglementation de l’environnement, de représentants de l’industrie et d’experts-conseils régionaux en environnement de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, de l’Île-du-Prince-Édouard et de Terre-Neuve-et-Labrador. Ce groupe cerne et examine les enjeux, élabore des normes et des processus et formule des recommandations afin d’assurer une harmonisation technique et réglementaire continue à l’échelle de la région.

Depuis 1997, la Trousse d’outils de RBCA de l’Atlantique a été utilisée pour évaluer ou assainir efficacement des lieux contaminés par des hydrocarbures pétroliers et pour faciliter la fermeture de dossiers réglementaires relatifs à plus de 8 279 sites dans la région, ce qui a permis de préparer les propriétés concernées en vue de possibilités de réaménagement de terrains contaminés.

Faits saillants

AVIS TECHNIQUE
Lignes directrices pour les évaluations de l’intrusion de vapeurs, V4
EN VIGUEUR IMMÉDIATEMENT

Les lignes directrices pour les évaluations de l’intrusion de vapeurs de RBCA Atlantique, version 4 (mai 2024) a été révisé pour intégrer les mises à jour récentes des informations toxicologiques concernant divers paramètres. Notamment, cette mise à jour inclut les critères d’évaluation de l’intrusion de vapeurs (VISL) pour des solvants chlorés spécifiques (CVOC), conformément aux révisions apportées au Guide d’utilisation de RBCA Atlantique relatif aux lieux touchés au Canada Atlantique, V4 (publié en 2021 et mis à jour en 2022).

DÈS MAINTENANT, tous les rapports d’évaluation, d’assainissement et de clôture doivent se conformer aux lignes directrices pour les évaluations de l’intrusion de vapeurs de RBCA Atlantique, V4 (mai 2024), sauf dans les circonstances spécifiques décrites dans la Procédure de mise en œuvre de mai 2024.