RBCA (qui se prononce « Rebecca ») correspond à une philosophie pour la gestion de lieux contaminés. Grâce à cette méthode, le degré de gestion environnementale requis pour garantir la protection de la santé humaine et de l’environnement est établi en fonction d’une évaluation scientifique des risques actuels et futurs que posent les contaminants.

La gestion environnementale tient toujours compte des risques liés à la présence de contaminants sur un lieu. RBCA permet également d’évaluer dans quelle mesure les personnes ou les ressources environnementales pourraient être exposées aux effets nocifs d’un contaminant grâce à l’observation des caractéristiques du lieu, comme le type de sol ou l’emplacement de l’eau sur le lieu, et en tenant compte de l’utilisation prévue du terrain dans les années à venir.

Les objectifs de nettoyage de RBCA sont basés sur la réduction des risques à de faibles niveaux acceptables. Il peut s’agir de réduire les concentrations de contaminants, ce qui peut également comprendre la réduction du potentiel d’exposition. Par exemple, un lieu industriel destiné à être réaménagé en terrain de jeux nécessiterait une gestion environnementale plus rigoureuse que s’il était prévu de poursuivre une activité industrielle, puisque des enfants ne viendraient pas y jouer et les travailleurs se protégeraient d’une exposition aux substances dangereuses.

Pour certains lieux, il n’est ni possible ni pratique d’éliminer des substances en raison de contraintes technologiques, physiques ou financières. L’approche basée sur les risques permet d’évaluer les risques associés à la décision de laisser les substances en place. Cette information est ensuite utilisée pour concevoir des solutions appropriées de gestion des risques afin de gérer les contaminants sur place et d’éliminer les risques ou de les réduire à des niveaux adéquats.

Auparavant, il fallait qu’un lieu industriel soit nettoyé jusqu’à l’obtention de niveaux naturels très faibles de contamination. C’était le cas même si on prévoyait poursuivre une activité industrielle sur le terrain. Pour ajouter à la confusion, différents critères pouvaient être établis pour le nettoyage selon les jurisdiction.

RBCA met en place les conditions permettant de réaliser efficacement des travaux de nettoyage. Lutilisation du processus RBCA permet les avantages suivants:

• d’intervenir rapidement en présence de niveaux de contamination critiques;
• de recueillir de l’information sur les substances présentes sur un lieu, leur emplacement et leur ampleur à l’intérieur et à l’extérieur du lieu;
• d’estimer l’ampleur et la probabilité des risques et des dangers pour les récepteurs humains et non humains;
• de consigner et d’évaluer l’efficacité des mesures proposées pour gérer la contamination;
• de cibler des niveaux de nettoyage en fonction des usages actuel et futur;
• de fournir des options quant aux mesures correctives appropriées;
• de permettre aux propriétaires fonciers de répartir les ressources environnementales plus efficacement;
• de favoriser une démarche cohérente dans la détermination des niveaux de dépollution au sein d’une jurisdiction ou entre les jurisdictions.
• Résulte en un plus petit nombre de lieu clôturé et abandonné.

Les produits pétroliers comprennent notamment l’essence et le mazout de chauffage. Notre société utilise ces produits depuis près d’un siècle, et les déversements ainsi que les fuites provenant de réservoirs de stockage ont contaminé de nombreuses propriétés.

La contamination par les produits pétroliers est préoccupante parce qu’elle peut persister dans les sols, où les contaminants se déplacent et se dégradent lentement. Les produits pétroliers déversés peuvent s’infiltrer dans les cours d’eau et les réservoirs d’eau souterraine, compromettant ainsi la qualité des ressources en eau. Les sols contaminés par des produits pétroliers peuvent également dégager des vapeurs nocives qui risquent d’avoir des effets néfastes sur la santé humaine et l’environnement, particulièrement lorsque le sol est perturbé.

Les effets sur la santé humaine peuvent aller de symptômes physiques mineurs à des maladies graves mettant la vie en danger, comme certains cancers. Les enfants sont souvent les plus vulnérables à l’exposition aux sols, à l’air et à l’eau contaminés.

Les produits pétroliers peuvent également avoir des répercussions importantes sur l’environnement. Les sites où des déversements se sont produits peuvent libérer des substances susceptibles de tuer les poissons, de nuire à la reproduction des oiseaux et de contaminer la chaîne alimentaire, entraînant des dommages à court et à long terme pour les écosystèmes.

Lorsqu’un déversement se produit ou qu’une contamination est découverte, le ministère provincial de l’Environnement est avisé et une enquête est amorcée. Quelle que soit l’ampleur apparente de la contamination, une série d’activités de base est réalisée dans le cadre de toute évaluation des risques et de l’exposition pour la santé humaine et les récepteurs écologiques. Ces activités comprennent notamment :

• une inspection visuelle du lieu et un examen des documents existants afin de repérer toute source potentielle de préoccupation;
• l’identification des contaminants préoccupants;
• l’identification des récepteurs potentiels, notamment les adultes, les enfants, les animaux et les végétaux;
• l’identification des voies d’exposition possibles aux contaminants préoccupants, par l’air, l’eau, le contact avec le sol ou l’inhalation de poussières;
• l’évaluation et la quantification des risques ainsi que des incertitudes associées;
• l’élaboration d’un plan d’assainissement visant à gérer les risques;
• la mise en œuvre du plan d’assainissement.

Un assainissement réalisé selon l’approche RBCA Atlantique peut comprendre jusqu’à six étapes :

Étape 1 : Avis initial

Lorsqu’une contamination est découverte, l’autorité réglementaire compétente est avisée, selon les exigences applicables, et la personne responsable prend les mesures nécessaires pour prévenir, réduire et corriger les effets néfastes des contaminants.

Étape 2 : Évaluation du lieu – Palier 1

Un professionnel affecté au lieu qualifié dans l’utilisation du processus RBCA Atlantique effectue une évaluation du lieu pour la partie responsable . L’approche RBCA Atlantique comprend trois paliers d’évaluation. Au Palier 1, les sources de contamination, les voies de migration et les voies d’exposition sont identifiées.

À l’aide des documents d’orientation technique, les concentrations de contaminants mesurées sur le site sont comparées aux critères d’évaluation en fonction du risque (CEFR) figurant dans les tables génériques RBCA Atlantique. Si les critères d’évaluation ne sont pas dépassés et que les conditions du lieu ne présentent aucune caractéristique exceptionnelle, aucune autre mesure peut être requise.

Étape 3 : Plan d’assainissement ou évaluation approfondie du lieu – Paliers 2 et 3

Lorsque les concentrations de contaminants dépassent les niveaux de contrôle, le professionnel affecté au lieu prépare un plan d’assainissement visant à corriger la situation et le soumet à l’autorité réglementaire compétente.

Dans certains cas, l’élaboration d’un plan d’assainissement approprié nécessite une évaluation de Palier 2, adaptée aux conditions particulières du lieu, afin de déterminer les meilleures mesures de gestion et de réduction des risques. Cette situation est fréquente sur les lieux touchés par des déversements de produits pétroliers. Dans le cadre d’une évaluation de Palier 2, le professionnel affecté au lieu recueille des données détaillées propres au site. Ces données servent à calculer des critères cibles propres au lieu (CCPL).

Les lieux présentant des conditions complexes ou des contaminants particuliers peuvent nécessiter une évaluation plus approfondie. Il s’agit alors d’une approche de Palier 3, qui comprend une caractérisation détaillée du lieu, l’élaboration de modèles numériques propres au lieu ainsi que des évaluations et modèles complexes du sort et du transport des contaminants.

Une fois l’évaluation du lieu réalisée au Palier 1, 2 ou 3, le professionnel affecté au lieu élabore un plan d’assainissement approprié permettant d’atteindre les objectifs de gestion des risques identifiés et le soumet au ministère provincial de l’Environnement compétent.

Étape 4 : Examen du plan d’assainissement

L’autorité réglementaire compétente examine le plan d’assainissement, selon les exigences applicables, afin de vérifier qu’il permet de gérer adéquatement les risques identifiés. Des modifications peuvent être exigées, notamment la réalisation d’une évaluation plus approfondie du lieu au palier supérieur suivant. Une fois le plan accepté par l’autorité réglementaire compétente, les travaux d’assainissement peuvent commencer.

Étape 5 : Mise en œuvre du plan d’assainissement

Le partie responsable et le professionnel affecté au lieu responsable mettent en œuvre le plan d’assainissement afin d’éliminer la contamination, de limiter les voies d’exposition et de mettre en place des contrôles concernant l’utilisation du terrain. Des analyses effectuées à la fin des travaux permettent de confirmer que les niveaux cibles ont été atteints.

Étape 6 : Surveillance de la conformité et entretien du lieu

Une fois que le partie responsable et le professionnel affecté au lieu sont satisfaits de l’atteinte des objectifs du plan d’assainissement, ils soumettent un rapport de fermeture à l’autorité réglementaire compétente. Ce rapport décrit l’état final du lieu, toute restriction d’utilisation du terrain ainsi que les exigences de surveillance continue, le cas échéant. L’autorité réglementaire accuse réception du rapport et confirme si d’autres mesures sont requises.

Le partenariat est un élément clé du succès de l’approche RBCA Atlantique. Un comité de collaboration appelé Partenaires atlantiques pour la mise en œuvre du RBCA (PIRI Atlantique) a élaboré l’approche RBCA Atlantique et continue d’en superviser la mise en œuvre dans l’ensemble de la région. Ce comité comprend des représentants de l’industrie pétrolière, de firmes de consultation en environnement et des ministères gouvernementaux des quatre provinces de l’Atlantique.

PIRI Atlantique tient compte des différents mandats et objectifs de chacun de ses partenaires. Les provinces ont la responsabilité de prévenir la pollution et de réglementer l’assainissement des lieux contaminés. Pour l’industrie pétrolière, l’assainissement des lieux dont elle est responsable constitue une nécessité opérationnelle et corporative. Les consultants en environnement doivent comprendre comment et dans quelles circonstances appliquer l’approche RBCA Atlantique afin de mieux servir leurs clients.

Lorsque l’approche RBCA Atlantique est utilisée pour assainir un lieu, un partenariat de travail est établi entre la partie responsable, le professionnel affecté au lieu et l’autorité réglementaire provinciale. Cette collaboration contribue à assurer la protection de l’environnement tout en favorisant un assainissement efficace et rentable.

Outre ces partenaires, d’autres intervenants ont également intérêt à ce que les lieux contaminés soient gérés efficacement. Les administrations municipales se préoccupent de leur responsabilité potentielle lorsqu’elles approuvent des projets d’aménagement sur des terrains contaminés. Les propriétaires fonciers et les promoteurs souhaitent réaménager les lieux contaminés tout en évitant les responsabilités à long terme. En l’absence d’un processus fiable et crédible, les institutions financières peuvent être réticentes à financer l’aménagement de terrains contaminés, craignant d’avoir à assumer les coûts d’assainissement si un prêt fait défaut.

Oui. L’approche RBCA Atlantique améliore la protection de la santé humaine et de l’environnement puisqu’elle comprend une analyse approfondie des risques associés aux conditions les plus susceptibles d’être rencontrées dans les provinces de l’Atlantique.

Le processus RBCA Atlantique comprend l’évaluation des risques liés aux produits pétroliers, en tenant compte des différents dangers associés aux diverses catégories d’hydrocarbures. Il permet également d’évaluer les risques associés à d’autres substances, notamment des composés organiques cancérogènes comme le benzène et le toluène, que l’on retrouve couramment dans l’essence. Cette analyse conduit à des exigences d’assainissement plus rigoureuses lorsque les risques sont plus élevés.

Dans le cadre de l’évaluation des risques, l’approche RBCA Atlantique exige l’application des critères les plus protecteurs. Lorsqu’une substance présente un risque pour la santé humaine, les mesures de gestion environnementale doivent garantir que les seuils de protection de la santé ne sont pas dépassés. De même, lorsqu’un contaminant présente un risque plus important pour l’environnement que pour la santé humaine, le niveau de protection environnementale est appliqué.

Même lorsqu’aucun risque résiduel pour la santé humaine ou l’environnement n’est identifié, des considérations esthétiques, comme la persistance d’une odeur ou d’un goût dans l’eau, peuvent justifier la mise en œuvre de mesures de gestion supplémentaires.